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Concept et production :Cette boutique internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ et PAYPLUG boutique .

Conditions générales de vente (créateur et acheteur) :Le service de vente en ligne pour des artistes est proposé par BOOKISERE et par son site web www.editions-bookisere.com et administré par : l'association BOOKISERE et ses membres.Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 déclarée à la Préfecture de La Tour Du Pin sous le numéro d'immatriculation W 382002406 exonérée de TVA selon les termes de la loi 293 B du CGI dont le siège social se situe au 50 Grande Rue 38890 MONTCARRA et dont le courriel est le suivant : editions@bookisere.com   SIRET: 829 389 386 00014

Les ventes effectuées sont faites par et pour des artistes/auteurs vers des particuliers ou tiers autorisés. L'association BOOKISERE mets gratuitement à la disposition de ses membres une boutique en ligne sur son site web www.editions-bookisere.fr et www.arts-isere.com pour la vente de leurs œuvres respectives. Les œuvres concernées sont :

1 - les livres de leur auteurs étant entendu que les droits légaux  AGESSA ou autres et impôts seront pris en charge par la maison éditrice des livres. les impôts personnel et autres sont payés par l'auteur concerné ainsi que d'éventuels droits de douanes pour des livraisons à l'étranger exécutés par et pour l'auteur.

2 - les photographies de leur auteurs photographes étant entendu que les éventuels droits d'auteurs ou autres et impôts seront pris en charge par l'auteur photographe concerné ainsi que d'éventuels droits de douanes pour des livraisons à l'étranger. La boutique en ligne de BOOKISERE installée sur le site internet www.editions-bookisere.com et www.arts-isere.com est un support gratuit pour les artistes et membres (à jour de leur cotisation) de l'association BOOKISERE. L'association BOOKISERE récolte gratuitement le montant des ventes sur un compte  bancaire non rémunéré et reverse intégralement la part (déduction faite des frais pour les éditions bookisere)correspondant à chaque artiste membre de BOOKISERE déduction faite des frais de fonctionnement du compte de l'artiste. L'association BOOKISERE ne gère aucun éventuel litige entre ses membres et les acheteurs de leurs œuvres, les artistes membres de l'association BOOKISERE sont seuls responsables de leurs actes.

3 - Garanties :Les œuvres proposées à la vente sur le site BOOKISERE répondent à la législation française en vigueur.

Pour les livres :Les livres sont vendus et expédiés par ou pour les auteurs aux tarifs en vigueur de La Poste Française/ MONDIAL RELAY/ UPS.

Pour les photographies : Les œuvres photographiques sont vendues sans cadre (sauf si elles sont présentées avec). Les dimensions sont données à titre indicatif. Toutes les œuvres présentées sont garanties conformes à leur description sur le site. L'artiste vendeur s'interdit de mettre en vente des œuvres qui seraient des copies non autorisées ou, qui constitueraient des contrefaçons au sens du code de la propriété intellectuelle ou des œuvres non autorisées en vertu de dispositions législatives ou réglementaires .Les créations présentées sur le site relèvent de la responsabilité de l'artiste vendeur.BOOKISERE se réserve le droit de refuser de mettre en ligne une création qui ne serait pas conforme aux exigences du site (qualité, bonnes mœurs ou règle de droit).BOOKISERE et par son site web www.editions-bookisere.com ou www.arts-isere.com et ne pourra garantir que l'œuvre du créateur satisfera l'acheteur. De même, BOOKISERE ne peut garantir au créateur que l'œuvre ne sera pas retournée ou que la vente ne sera pas annulée par l'acheteur.

4 - Commande :Toute commande confirmée est ferme et définitive. L'acheteur s'engage à régler par le moyen de paiement que BOOKISERE et par son site web www.editions-bookisere.com ou www.arts-isere.com mets à sa disposition. La confirmation de la commande entraîne l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaitement pris connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions. Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Les ventes en ligne réalisées sur le site web www.editions-bookisere.com ou www.arts-isere.com sont régies exclusivement par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Bourgoin Jallieu 38 seront seuls compétents.Pour toute question ou contestation, vous pouvez contacter notre service client :

- par téléphone au : 04 74 97 11 04 / 06 87 46 26 09

- par courriel à editions@bookisere.com

- fax : 0033972250965

- par courrier à notre adresse : BOOKISERE 50 Grande rue 38890 MONTCARRA

5 - Vente :BOOKISERE décline toute responsabilité si l'article commandé sur le site ne respecte pas la législation du pays de livraison. Il appartient au client de BOOKISERE ainsi que de l'artiste concerné et par son site web www.editions-bookisere.fr ou www.arts-isere.com de se renseigner afin de savoir si le contenu de sa commande est en conformité avec la législation de son pays. Dans le cas où une commande serait en contradiction avec la législation du pays, le client acheteur de l’œuvre serait seul responsable de son achat, et supporterait seul les conséquences pénales et judiciaires de son acte. BOOKISERE et par son site web www.editions-bookisere.fr ou  www.arts-isere.com informera par courrier électronique le créateur que son œuvre a trouvé un acquéreur et que le site a reçu le paiement intégral de la transaction. Le créateur a cinq jours à réception de l'e-mail pour envoyer son œuvre à l'acquéreur dont les coordonnées lui auront été fournies précédemment. L'artiste devra alors emballer très soigneusement son œuvre et l'envoyer suivant le cas, par transporteur au choix suivant produits et destinations, Mondial Relay, SO-collissimo, LA POSTE , FEDEX, UPS. Le site BOOKISERE et par son site web www.editions-bookisere.fr  ou www.arts-isere.com n'est en aucun cas responsable des avaries ou de la perte des créations pendant toute la transaction. L'œuvre voyage aux frais et périls de l'acheteur. L'artiste recevra à la fin du mois de livraison, un virement bancaire de la part de BOOKISERE et par son site web www.editions-bookisere.fr ou www.arts-isere.com correspondant au prix vendu moins les frais de fonctionnement de la transaction .

6 - Moyens de paiement :Le paiement se fait avec le moyen de payement en ligne du site www.editions-bookisere.fr ou www.arts-isere.com au comptant avec PAYPLUG, ou PAYGREEN, ainsi que par chèque à l'ordre de BOOKISERE. Les prix indiqués sur le site www.editions-bookisere.fr ou www.arts-isere.com sont en euros, frais de ports en plus.

7 - Transport et assurance :Les marchandises sont selon les cas expédiées par transporteur, Mondial Relay,SO-collissimo, LA POSTE , FEDEX, UPS. Elles voyagent dans tous les cas aux risques et périls de l'acheteur, auquel il appartient en cas de manquement ou d'avarie, de faire toutes les réserves sur le bon de livraison. Il est conseillé à l'acheteur de déballer et de contrôler en présence du transporteur afin de signaler toute éventuelle détérioration. Dans ce cas, le bordereau de livraison devra être annoté et la livraison refusée. L'acheteur s'engage à envoyer un e-mail au site afin de confirmer la bonne réception du colis.

8 - Retour des marchandises :Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à réception du colis pour demander l'échange ou le remboursement. Le retour à l'expéditeur se fera dans un emballage adapté, avec toutes les précautions d'usage pour un retour dans un état conforme à la description fournie lors de l'achat, tout produit détérioré sera refusé. Le retour doit s'effectuer par le même transporteur. Dès réception du retour colis, le prix d'achat moins les frais de port, d'assurance et d'éventuels droits de douane ou impôts sera crédité sur le compte de l'acheteur à l'exception d'ajustements éventuels pour dommage aux œuvres photographiques ou littéraires du fait de la négligence du client et non lié au transport lui-même. L'acheteur s'engage à prévenir le site www.editions-bookisere.fr ou www.arts-isere.com par e-mail ou par téléphone pour tout retour de marchandise. Toutes les créations exposées sur le site sont et restent la propriété intellectuelle des artistes. De même, tous les éléments du site sont et restent la propriété de BOOKISERE. En conséquence, l'exposition et ou l'achat d'un produit sur le site, n'emporte nullement le droit pour l'internaute de reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quel titre que ce soit, les produits exposés sur le site, de même que les éléments du site. La responsabilité de BOOKISERE ne saurait être engagée en cas de différences entre les photos, textes et illustrations des œuvres sur son site. Ces photos ne sont publiées qu'à titre informatif.

9 - Obligations fiscales :Rappel des obligations sociales et fiscales aux artistes qui vendent leurs œuvres ou sont susceptibles de réaliser leur(s) première(s) vente(s) d’œuvre(s). Le régime social et fiscal des artistes auteurs d’œuvres graphiques et plastiques est un régime déclaratif au premier euro perçu, vous êtes dans l'obligation de vous identifier auprès des Services Administratifs et / ou fiscal auprès du Centre des Impôts.

BOOKISERE:Responsable de la publication : Martine TARDY - TVA non applicable. Art. 293b du GCI.

OVH SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

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Le présent site est soumis au respect de la loi française dit « Informatique et Libertés » Il a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) enregistrée sous le numéro : '' demande en cours''

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Conception et production :

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.